Lois et règlements pour véhicules hors route

ÉQUIPEMENT OBLIGATOIRE

 Tout véhicule hors route doit être muni de l’équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:

Motoquads

 Les motoquads, soit tout quad muni d’une selle et d’un guidon, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n’excède pas 600kg 

 1° un phare blanc à l’avant; (allumé en tout temps) 

 2° un feu de position rouge à l’arrière; 

 3° un feu de freinage rouge à l’arrière; 

 4° un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule; 

 5° un système d’échappement (conforme aux normes du fabriquant) 

 6° un système de freinage; 

 7° un cinémomètre; 

 8° tout autre équipement déterminé par règlement.

 

Les paragraphes 3°, 4° et 7° du premier alinéa ne s’appliquent qu’aux véhicules construits après le 1er janvier 1998. 

Le paragraphe 5° du premier alinéa ne s’applique pas à un véhicule mû uniquement par un moteur électrique.

 

LOI SUR LES VÉHICULES HORS ROUTE

ÉQUIPEMENT OBLIGATOIRE

Autoquads

Les autoquads, soit tout quad muni d’un ou de plusieurs sièges, d’un volant, de pédales et d’un cadre de protection, dont toutes les roues sont motrices et dont la masse nette n’excède pas 450 kg dans le cas des monoplaces

et 750 kg dans le cas des multiplaces;  tout autoquad doit être muni de deux phares blancs placés à la même hauteur, de chaque côté de l’axe vertical central et aussi espacés que possible l’un de l’autre.(allumées en tout temps) 

Il doit également être muni de l’équipement suivant: 

 1° un cadre de protection, pour prévenir les blessures en cas de renversement, formé d’au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses; 

 2° des portières ou des filets de rétention pour chacun des accès à l’habitacle du véhicule; 

 3° une poignée de maintien pour chaque passager; 

 4° une ceinture de sécurité à trois points d’ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule; 

 5° un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule; 

 6° un moteur d’une cylindrée maximale de 1 000 cm3; 

 7° des pneus tout-terrain conformes aux normes établies par un règlement du gouvernement; 

 8° un rétroviseur à l’intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection. 

Le paragraphe 8° du deuxième alinéa ne s’applique pas à l’autoquad monoplace.

LOI SUR LES VÉHICULES HORS ROUTE

ÉQUIPEMENT OBLIGATOIRE

 

Traîneau ou remorque

 Tout traîneau ou remorque tiré par un véhicule hors route doit être muni de l’équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires: 

 0.1° un feu de position rouge à l’arrière; 

 1° un feu de freinage rouge à l’arrière; 

 2° deux réflecteurs rouges situés à l’arrière le plus près possible des extrémités de sa largeur; 

 3° deux réflecteurs latéraux droit et gauche, de couleur rouge, situés à égale distance de l’avant et de l’arrière; 

 4° une barre d’attache rigide qui empêche les renversements et les embardées, pivote de 90° de part et d’autre et permet un mouvement de tangage sans compromettre la stabilité de l’ensemble; 

 5° tout autre équipement déterminé par règlement. 

Le paragraphe 0.1° du premier alinéa ne s’applique qu’au traîneau ou à la remorque construit après le 1er janvier 2015. 

Le paragraphe 1° du premier alinéa ne s’applique qu’au traîneau ou à la remorque tiré par un véhicule hors route construit après le 1er janvier 1998.  

 La largeur d’un traîneau ou d’une remorque tiré par un véhicule hors route, équipement compris, ne doit pas excéder 1,5 mètre.

 

Le transport de personnes dans un traîneau ou une remorque tiré par un véhicule hors route n’est permis que si ce traîneau ou cette remorque est fabriqué selon les normes réglementaires.